MA33016

• Contents

• Page de recherche
• Résultats
• Données couvertes
• Aide

• Maximiser

Cacher les références

Les données XML ont été converties, pour les documents publiés avant le 1er janvier 2006, à l'aide d'une procédure qui peut entraîner des changements accidentels. Il ne peut dès lors être garanti que les données XML présentées en HTML ou fournies dans le fichier ZIP reproduisent avec exactitude les documents originaux correspondants. Eu égard aux documents publiés avant le 1er janvier 2006, seules les versions PDF et SGML (dans le fichier ZIP) sont des reproductions exactes ou, le cas échéant, conformément au communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 22 décembre 2004, relatif à l'introduction de la publication électronique des demandes de brevet européen (documents A) et des fascicules de brevet européen (documents B), des publications électroniques des documents originaux correspondants.