ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 66187 B1

(43)

Date de publication :

28.06.2024

(51)

Cl. internationale :

B60J 1/14; B60J 10/70;

B60J 10/27

(21)

N° Dépôt :

66187

(22)

Date de Dépôt :

27.01.2021

(30)

Données de Priorité :

28.02.2020 FR 20200002033

(71)

Demandeur(s) :

Stellantis Auto SAS, 2-10 Boulevard de l'Europe 78300 Poissy (FR)

(72)

Inventeur(s) :

COENT, Jean Yves ; LE FLOCH, Bertrand ; GUILLY, Xavier ; M'BAYE, Karim ; ROY, Christian

(74)

Mandataire :

SABA & CO., TMP

(54)

Titre : VEHICULE AVEC AU MOINS UNE VITRE EN DEUX PARTIES DONT UNE PARTIE BASCULANTE ET UN JOINT DISPOSE ENTRE LES DEUX PARTIES

(57)

Abrégé : L'invention concerne un véhicule comprenant au moins une ouverture pouvant être fermée par une vitre en deux parties (1, 3); et un joint d'étanchéité (5) disposé entre les deux parties (1, 3) de la vitre. Le joint d'étanchéité (5) présente une première gorge (21) destinée à recevoir un bord de la partie mobile (3) de la vitre lorsque celle-ci est en position fermée qui est dimensionnée pour que sa largeur telle que définie par l'écartement entre ses paroi latérales (25, 27) soit supérieure à l'épaisseur de la partie mobile (3) de la vitre. L'invention concerne également le joint d'étanchéité utilisable dans un tel véhicule.