ROYAUME DU MAROC

--------

OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

--------

(19)Logo OMPIC

المملكة المغربية

--------

المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

--------

(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 63515 B1

(43)

Date de publication :

31.01.2024

(51)

Cl. internationale :

B60H 1/00; F24F 11/77;

B60K 37/06; B60K 35/00

(21)

N° Dépôt :

63515

(22)

Date de Dépôt :

16.02.2021

(30)

Données de Priorité :

26.02.2020 FR 20200001891

(71)

Demandeur(s) :

Stellantis Auto SAS, 2-10 Boulevard de l'Europe 78300 Poissy (FR)

(72)

Inventeur(s) :

MICHEL, Thierry ; LE FLOCH, Bertrand ; GAUTHIER, Damien

(74)

Mandataire :

SABA & CO.,TMP

(54)

Titre : DISPOSITIF DE COMMANDE SIMPLIFIE D'UN GROUPE DE VENTILATION ET/OU CHAUFFAGE DANS L'HABITACLE D'UN VEHICULE

(57)

Abrégé : Dispositif de commande simplifié (1) d'un groupe de ventilation et/ou chauffage dans l'habitacle d'un véhicule, où le dispositif de commande simplifié (1) du groupe de ventilation et/ou chauffage comporte uniquement deux boutons (3, 4) contigus.