ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 63225 B1

(43)

Date de publication :

31.12.2024

(51)

Cl. internationale :

B03D 1/01; C08G 63/685;

B03D 1/016

(21)

N° Dépôt :

63225

(22)

Date de Dépôt :

03.02.2022

(30)

Données de Priorité :

04.02.2021 FR 2101067

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2022/05020303.02.2022

(71)

Demandeur(s) :

ARKEMA FRANCE, 420, rue d'Estienne d'Orves 92700 Colombes (FR)

(72)

Inventeur(s) :

JORDA, Eric ; BALOCHE, Alain ; BARRETO, Gilles ; DELROISSE, Henry

(74)

Mandataire :

SABA & CO., TMP

(54)

Titre : POLYESTERAMINES ET POLYESTERQUATS

(57)

Abrégé : La présente invention concerne des composés pouvant être obtenus par la condensation par estérification de : A/ au moins une amine grasse alcoxylée de formule (I), ou du produit de quaternisation partielle ou totale de ladite amine grasse alcoxylée de formule (I) : dans laquelle R1, AO, B, n, m, s et y sont tels que définis dans la description, B/ avec au moins un acide dicarboxylique, ou un dérivé de celui-ci, de formule suivante (ll) : dans laquelle D et RA sont tels que définis dans la description, C/ avec au moins un dérivé de (alkyl)alcanolamine de formule (III) ou du produit de quaternisation partielle ou totale dudit dérivé de (alkyl)alcanolamine de formule (III) suivante : dans laquelle A"O, u, u' et R7 sont tels que définis dans la description, et D/ avec au moins un acide gras de formule (V) suivante : dans laquelle R11 est tel que définis dans la description. L'invention concerne en outre l'utilisation dudit composé en tant qu'agent tensioactif, biocide, agent anticorrosion, agent mouillant, dans les domaines de l'hygiène, de la cosmétique, de la détergence, de la santé humaine et animale, de l'agrochimie, de l'industrie textile, de l'industrie minière, de l'industrie des engrais, de l'industrie du bitume, de la construction routière, de l'entretien des routes et de l'étanchéité, de l'industrie du traitement de l'eau et plus généralement des industries chimiques, pétrolières et gazières.