ROYAUME DU MAROC

--------

OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

--------

(19)Logo OMPIC

المملكة المغربية

--------

المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

--------

(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 62933 B1

(43)

Date de publication :

30.11.2023

(51)

Cl. internationale :

E01F 9/65

(21)

N° Dépôt :

62933

(22)

Date de Dépôt :

11.12.2020

(30)

Données de Priorité :

12.12.2019 FR 20190014313

(71)

Demandeur(s) :

Valmont France, Les Martoulets 03110 Charmeil (FR)

(72)

Inventeur(s) :

CARRIER, Pascal, Jacques ; SOUCHON, David

(74)

Mandataire :

MOROCCO INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES

(54)

Titre : ENSEMBLE DE MOBILIER URBAIN COMPRENANT UN POTEAU DE SUPPORT, DISPOSITIF DE SUPPORT D'ACCESSOIRE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION ASSOCIÉ

(57)

Abrégé : - Ensemble de mobilier urbain comprenant un poteau de support, dispositif de support d'accessoire et procédé de fabrication associés.- L'invention concerne un ensemble de mobilier urbain (1) comprenant un poteau de support (2) disposé verticalement et une pièce de support (3) d'accessoire (4) attachée audit poteau de support (2), caractérisé en ce que ledit poteau (2) présente, sur une portion de sa longueur, une section transversale comportant une première et une deuxième branche (9, 10), ladite pièce de support (3) comprenant une première et une seconde joue (13, 14) délimitant entre elles un logement (15) où ladite deuxième branche (10) est destinée à s'insérer, l'ensemble (1) comprenant en outre un dispositif de fixation permettant d'attacher ladite première joue (13) à ladite première branche (9).- L'invention est particulièrement adaptée au support modulable d'accessoires de mobilier urbain tels que des luminaires.