ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 59499 B1

(43)

Date de publication :

31.03.2023

(51)

Cl. internationale :

B60N 2/75; B60R 11/00;

B60P 7/08

(21)

N° Dépôt :

59499

(22)

Date de Dépôt :

07.05.2020

(30)

Données de Priorité :

10.05.2019 FR FR20190004853

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/IB2020/05433407.05.2020

(71)

Demandeur(s) :

MARTUR FRANCE AUTOMOTIVE SEATING AND INTERIORS SARL, Le Corosa 1-3 Rue Eugène et Armand Peugeot 92500 Rueil-Malmaison (FR)

(72)

Inventeur(s) :

PEREZ JEAN CLAUDE

(74)

Mandataire :

ABU-GHAZALEH INTELLECTUAL PROPERTY (TMP AGENTS)

(54)

Titre : ACCOUDOIR POUR SIÈGE DE VÉHICULE

(57)

Abrégé : La présente invention concerne un accoudoir (1) pour un siège de véhicule, lequel accoudoir comporte une sangle (5) s'étendant sur une face (3a) du corps d'accoudoir (3). Selon l'invention, les extrémités opposées (5a, 5b) de la sangle sont fixées à des éléments élastiques respectifs (7) à une première extrémité (7a) de ceux-ci; chaque élément élastique (7) pénètre dans le corps d'accoudoir et la seconde extrémité (7b) de chaque élément élastique (7) est fixée à un support respectif (13) reçu à l'intérieur dudit corps d'accoudoir. Les éléments élastiques (7) peuvent être constitués par un matériau ayant de bonnes propriétés élastiques et une résistance élevée à l'usure, de telle sorte que, même après une utilisation prolongée et/ou intensive, ils ne deviennent ni usés déformés, et qu'ils maintiennent la sangle (5) bien tendue sur la face du corps d'accoudoir. En résultat, l'aspect de cette sangle (5) sera détérioré au cours du temps.