ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 58367 B1

(43)

Date de publication :

31.01.2024

(51)

Cl. internationale :

B60Q 1/04; B60R 19/48;

B60R 11/00; B60Q 1/26

(21)

N° Dépôt :

58367

(22)

Date de Dépôt :

11.01.2021

(30)

Données de Priorité :

15.01.2020 FR 2000358

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2021/05003711.01.2021

(71)

Demandeur(s) :

Stellantis Auto SAS, 2-10 Boulevard de l'Europe 78300 Poissy (FR)

(72)

Inventeur(s) :

MICHEL, Thierry ; LE FLOCH, Bertrand

(74)

Mandataire :

SABA & CO.,TMP

(54)

Titre : ÉLÉMENT DE CARROSSERIE COMPORTANT DES MOYENS DE FIXATION D'ÉQUIPEMENT SIMPLIFIÉS, ET VÉHICULE COMPORTANT UN TEL ÉLÉMENT DE CARROSSERIE

(57)

Abrégé : Elément de carrosserie (1) en matière plastique moulée, de préférence de face avant ou arrière de véhicule, comportant une face interne (10) qui est dirigée vers l'intérieur du véhicule, et une face externe, l'élément de carrosserie (1) comportant une ouverture (12) destinée à recevoir un équipement (2) et des moyens de fixation (13) disposés autour de ladite ouverture (12) et sur la face interne (10), destinés à fixer ledit équipement (2), caractérisé en ce que l'élément de carrosserie (1) comporte une rainure (14) sur sa face externe (11) disposée de part et d'autre de l'ouverture (12), les moyens de fixation (13) étant des fûts de fixation en saillie de la face interne (10) et disposés en vis-à-vis de la rainure (14).