ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 58261 B1

(43)

Date de publication :

30.09.2024

(51)

Cl. internationale :

G09F 13/04; G09F 27/00;

G09F 19/22; G09F 13/18

(21)

N° Dépôt :

58261

(22)

Date de Dépôt :

09.09.2021

(30)

Données de Priorité :

15.09.2020 FR 2009352

(71)

Demandeur(s) :

  • Legrand France, 128, avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny 87000 Limoges (FR)
  • Legrand SNC, 128, avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny 87000 Limoges (FR)
(72)

Inventeur(s) :

NOIROT, Didier ; POURIEUX, Nicolas

(74)

Mandataire :

SALMOUNI-ZERHOUNI & ASSOCIES

(54)

Titre : BLOC AUTONOME DE SECURITE

(57)

Abrégé : L'invention concerne un bloc autonome d'éclairage de sécurité (1) comportant :- un boîtier (10) comprenant un socle (100) apte à être monté sur une surface de montage et une plaque diffuseur (150) d'un faisceau lumineux fermant l'avant du socle, et,- un élément support (30) pour la fixation d'une étiquette pictogramme (40) à l'extérieur du boîtier.Selon l'invention, il est prévu que:- le bloc comporte au moins un système de montage intermédiaire (20),- l'élément support comporte au moins un moyen de fixation pour coopérer avec ledit système de montage intermédiaire, et- le socle comporte, d'une part, un premier moyen de réception adapté à recevoir ledit système de montage intermédiaire de sorte qu'il coopère avec le moyen de fixation de l'élément support afin de maintenir l'étiquette pictogramme dans un plan sensiblement parallèle à la plaque diffuseur du boîtier, et, d'autre part, un deuxième moyen de réception, distinct du premier moyen de réception, adapté à recevoir ledit système de montage intermédiaire de sorte qu'il coopère avec le moyen de fixation de l'élément support afin de maintenir l'étiquette pictogramme dans un plan sensiblement perpendiculaire à la plaque diffuseur du boîtier.