ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 57801 B1

(43)

Date de publication :

31.01.2024

(51)

Cl. internationale :

C10B 45/00; C10B 57/06;

C10M 171/00; C10L 5/34;

C10L 1/00

(21)

N° Dépôt :

57801

(22)

Date de Dépôt :

26.11.2020

(30)

Données de Priorité :

03.12.2019 EP 19213124

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/EP2020/08347026.11.2020

(71)

Demandeur(s) :

SICPA HOLDING SA, Avenue de Florissant 41 1008 Prilly (CH)

(72)

Inventeur(s) :

TILLER, Thomas ; RIEBE, Daniel ; BEITZ, Toralf ; LOPEZ GEJO, Juan ; ZÜHLKE, Martin ; LASKAY, Ünige

(74)

Mandataire :

CABINET DIANI

(54)

Titre : PROCÉDÉ DE DÉTERMINATION D'AUTHENTICITÉ ET DE FALSIFICATION D'HYDROCARBURES DE PÉTROLE MARQUÉS

(57)

Abrégé : La présente invention concerne un procédé permettant de déterminer l'authenticité d'un hydrocarbure pétrolier présumé comprenant au moins un marqueur chimique spécifique, ainsi qu'un procédé permettant de déterminer l'adultération d'un hydrocarbure pétrolier marqué avec au moins un marqueur chimique spécifique. Les procédés revendiqués et décrits ici reposent sur l'utilisation de marqueurs chimiques spécifiques en combinaison avec une ionisation laser à une longueur d'onde comprise entre environ 300 nm et environ 370 nm couplée à une spectrométrie de mobilité ionique ou à une spectrométrie de masse.