ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 57380 B1

(43)

Date de publication :

29.12.2023

(51)

Cl. internationale :

C23C 2/06; C23C 2/26;

C23C 22/53; C23C 28/00;

C23C 22/74; C23C 22/83;

C23C 22/68

(21)

N° Dépôt :

57380

(22)

Date de Dépôt :

12.10.2020

(30)

Données de Priorité :

16.10.2019 WO PCT/IB2019/058806

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/IB2020/05954812.10.2020

(71)

Demandeur(s) :

ArcelorMittal, 24-26 Boulevard d'Avranches 1160 Luxembourg (LU)

(72)

Inventeur(s) :

ALLELY, Christian ; RACHIELE, Lydia ; GILBERT, Frida ; THAI, Delphine

(74)

Mandataire :

ABU-GHAZALEH INTELLECTUAL PROPERTY (TMP AGENTS)

(54)

Titre : PROCÉDÉ DE TRAITEMENT DE FEUILLE MÉTALLIQUE ET FEUILLE MÉTALLIQUE TRAITÉE À L'AIDE DE CE PROCÉDÉ

(57)

Abrégé : L'invention concerne un substrat en acier revêtu, sur au moins l'une de ses faces, d'un revêtement métallique à base de zinc ou de ses alliages, le revêtement métallique étant lui-même revêtu d'une couche de conversion comprenant : - du sulfate de zinc hydraté, - de l'aluminium en une quantité allant jusqu'à 14 mg.m-2, la couche de conversion ne comprenant ni de l'hydroxysulfate de zinc, ni des molécules d'eau libre, ni des composés ayant des groupes hydroxyles libres, la densité surfacique de soufre dans la couche de conversion étant supérieure ou égale à 5,0 mg/m2. L'invention concerne également le procédé de traitement correspondant.