ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 57308 B1

(43)

Date de publication :

31.01.2024

(51)

Cl. internationale :

B61G 5/02; B61D 3/10

(21)

N° Dépôt :

57308

(22)

Date de Dépôt :

21.09.2020

(30)

Données de Priorité :

23.09.2019 FR 1910463

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/EP2020/07629521.09.2020

(71)

Demandeur(s) :

ALSTOM Holdings, 48 rue Albert Dhalenne 93400 Saint-Ouen-sur-Seine (FR)

(72)

Inventeur(s) :

HOYON, Christophe

(74)

Mandataire :

TOUNINA CONSULTING

(54)

Titre : DISPOSITIF D'ARTICULATION DE VÉHICULE ARTICULÉ, VÉHICULE ET PROCÉDÉ DE RÉGLAGE CORRESPONDANTS

(57)

Abrégé : Ce dispositif d'articulation de véhicule articulé comprend une première bride (14), une deuxième bride (16), et un joint d'articulation (18) comprenant un premier organe d'articulation (20) comprenant un seul premier tronçon (52) et un deuxième organe d'articulation (22) comprenant un seul deuxième tronçon (60). Le premier tronçon (52) et le deuxième tronçon (60) sont mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre, la première bride (14) est reliée au premier organe d'articulation (20) et la deuxième bride (16) est reliée au deuxième organe d'articulation (22). Le deuxième organe d'articulation (22) comprend un seul organe de liaison (66) par l'intermédiaire duquel le deuxième tronçon (60) est relié à la deuxième bride (16), l'organe de liaison (66) étant adapté pour ajuster la position du deuxième tronçon (60) par rapport à la deuxième bride (16) selon un axe longitudinal (X2-X2) et selon un axe transversal (Y2-Y2).