ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 55827 B1

(43)

Date de publication :

29.02.2024

(51)

Cl. internationale :

C08F 14/06; C08F 4/38;

C08F 2/18

(21)

N° Dépôt :

55827

(22)

Date de Dépôt :

20.05.2021

(30)

Données de Priorité :

20.05.2020 FR 2005306

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2021/05091420.05.2021

(71)

Demandeur(s) :

ARKEMA FRANCE, 420, rue d'Estienne d'Orves 92700 Colombes (FR)

(72)

Inventeur(s) :

TARTARIN, Isabelle ; BRANDHORST, Markus ; DISSON, Jean-Pierre ; LOHR, Juergen

(74)

Mandataire :

CABINET CHARDY - PATENTMARK

(54)

Titre : COMPOSITION AQUEUSE SOUS FORME D'EMULSION COMPRENANT AU MOINS UN PEROXYDICARBONATE ET AU MOINS UN PEROXYESTER

(57)

Abrégé : La présente invention concerne une composition aqueuse sous forme d'émulsion comprenant au moins un peroxydicarbonate et au moins un peroxyester, de préférence au moins un hydroxyperoxyester. L'invention se rapporte aussi à l'utilisation d'une composition aqueuse comprenant le mélange de peroxydes organiques, tels que définis ci-avant, pour la polymérisation ou la copolymérisation d'un ou plusieurs monomères éthyléniquement insaturés, de préférence halogénés, et plus préférentiellement le chlorure de vinyle.