ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 54394 B1

(43)

Date de publication :

30.09.2022

(51)

Cl. internationale :

B60N 2/58

(21)

N° Dépôt :

54394

(22)

Date de Dépôt :

17.12.2019

(30)

Données de Priorité :

19.12.2018 FR 1873367

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/IB2019/06092617.12.2019

(71)

Demandeur(s) :

Martur France Automotive Seating and Interiors Sarl, Le Corosa 1-3 Rue Eugène et Armand Peugeot 92500 Rueil-Malmaison (FR)

(72)

Inventeur(s) :

PEREZ, Jean Claude ; HAYAT, David

(74)

Mandataire :

ABU-GHAZALEH INTELLECTUAL PROPERTY (TMP AGENTS)

(54)

Titre : ÉLÉMENT DE SIÈGE DE VÉHICULE POURVU D'UN COUVERCLE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN TEL ÉLÉMENT DE SIÈGE DE VÉHICULE

(57)

Abrégé : L'invention concerne un élément de siège de véhicule (1) pourvu d'un couvercle (5), et un procédé de fabrication d'un tel élément de siège de véhicule (1). L'élément de siège de véhicule (1) comprend un corps de support (3) et un couvercle (5) pourvu d'un revêtement (7), le revêtement comprenant un ou plusieurs éléments de revêtement (7a, 7b, 7c ; 107), et au moins l'un desdits éléments de revêtement comprenant une partie de jonction (9a, 9b, 9c ; 109a, 109b, 109c), destinée à être fixée au couvercle, et un rabat de liaison (11a, 11b, 11c, 11d ; 111a, 111b), à travers lequel le ou les rabats sont reliés au corps de support. Selon l'invention, un élément de siège de véhicule (1) pourvu d'un couvercle peut être fabriqué de manière simple et économique. L'invention peut être appliquée avantageusement à la fabrication d'un élément de siège de véhicule pourvu d'un couvercle sans couture.