ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 54309 B1

(43)

Date de publication :

31.03.2023

(51)

Cl. internationale :

B62D 25/14; B60R 16/02

(21)

N° Dépôt :

54309

(22)

Date de Dépôt :

04.11.2019

(30)

Données de Priorité :

26.11.2018 FR 1871866

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2019/05259904.11.2019

(71)

Demandeur(s) :

PSA Automobiles SA, 2-10 boulevard de l'Europe 78300 Poissy (FR)

(72)

Inventeur(s) :

RIVIERRE, Laurent ; VILLA, Laurent

(74)

Mandataire :

SABA & CO., TMP

(54)

Titre : SUPPORT POUR UN FAISCEAU ÉLECTRIQUE D'HABITACLE DE VEHICULE AUTOMOBILE

(57)

Abrégé : Structure avant de carrosserie de véhicule automobile, comprenant: à chacun des côtés du véhicule, un support latéral (15) de traverse de planche de bord fixé à une doublure d'aile avant (7), et une traverse inférieure (17) de baie positionnée à l'avant des supports latéraux (15), et fixée latéralement aux doublures d'aile avant (7), la structure comprenant, en outre, à au moins un des côtés du véhicule, un support (23) de faisceau d'habitacle (21) en appui sur le support latéral (15) de traverse de planche de bord correspondant et sur la traverse inférieure (17) de baie.