ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 53708 B1

(43)

Date de publication :

31.07.2024

(51)

Cl. internationale :

C21D 8/02; C21D 9/46;

C22C 38/02; C22C 38/04;

C22C 38/38; C22C 38/12;

C22C 38/22; C22C 38/24;

C22C 38/26; C22C 38/06

(21)

N° Dépôt :

53708

(22)

Date de Dépôt :

02.09.2019

(30)

Données de Priorité :

28.09.2018 WO PCT/IB2018/057549

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/IB2019/05738102.09.2019

(71)

Demandeur(s) :

ArcelorMittal, 24-26, Boulevard d'Avranches 1160 Luxembourg (LU)

(72)

Inventeur(s) :

SARKAR, Sujay ; MARCIREAU, Guillaume ; BANO, Xavier ; OEHLER, Blandine

(74)

Mandataire :

ABU-GHAZALEH INTELLECTUAL PROPERTY (TMP AGENTS(

(54)

Titre : TÔLE D'ACIER LAMINÉE À CHAUD ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION

(57)

Abrégé : L'invention concerne une tôle d'acier laminée à chaud présentant une composition comprenant les éléments, exprimée en pourcentage en poids, 0,11 % = carbone = 0,16 %, 1 % = manganèse = 2 %, 0,1 % = silicium = 0,7 %, 0,02 % = aluminium = 0,1 %, 0,15 % = molybdène = 0,4 %, 0,15 % = vanadium = 0,4 %, 0,002 % = phosphore = 0,02 %, 0 % = soufre = 0,005 %, 0 % = azote = 0,01 %, et pouvant contenir un ou plusieurs des éléments facultatifs suivants : 0 % = chrome = 0,5 %, 0 % = niobium = 0,05 %, 0,0001 % = calcium = 0,005 %, 0 % = bore = 0,001 %, 0 % = magnésium = 0,0010 %, 0 % = titane = 0,01 %, 0,3 % = Mo + V + Nb = 0,6 %, la composition restante étant composée de fer et d'impuretés inévitables, la microstructure de la tôle d'acier comprenant, en fraction de surface, de 70 % à 90 % de bainite, 10 % à 25 % de ferrite, les quantités cumulées de bainite et de ferrite étant d'au moins 90 % et une quantité cumulée d'austénite résiduelle et de martensite étant comprise entre 0 % et 10 %.