ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 53649 B1

(43)

Date de publication :

30.11.2023

(51)

Cl. internationale :

C21D 8/12; C22C 38/06;

C22C 38/04; C22C 38/02

(21)

N° Dépôt :

53649

(22)

Date de Dépôt :

09.09.2019

(30)

Données de Priorité :

20.09.2018 WO PCT/IB2018/057246

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/IB2019/05757109.09.2019

(71)

Demandeur(s) :

ArcelorMittal, 24-26 Boulevard d'Avranches 1160 Luxembourg (LU)

(72)

Inventeur(s) :

SARKAR, Sujay

(74)

Mandataire :

ABU-GHAZALEH INTELLECTUAL PROPERTY (TMP AGENTS)

(54)

Titre : TÔLE D'ACIER LAMINÉE À CHAUD PRÉSENTANT UN TAUX D'EXPANSION DE TROU ÉLEVÉ ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION

(57)

Abrégé : La présente invention concerne une tôle d'acier laminée à chaud ayant une composition chimique comprenant, en % en poids : 0,15 % = C = 0,20 %, 0,50 % = Mn = 2,00 %, 0,25 % = Si = 1,25 %, 0,10 % = Al = 1,00 %, avec 1,00 % = (Al + Si) = 2,00 %, 0,001 % = Cr = 0,250 %, P = 0,02 %, S = 0,005 %, N = 0,008 %, et éventuellement un ou plusieurs éléments parmi : 0,005 % = Mo = 0,250 %, 0,005 % = V = 0,250 %, 0,0001 % = Ca = 0,003 % et 0,001 % = Ti = 0,025 %, le complément étant constitué de Fe et d'impuretés inévitables, et la microstructure comprenant en fraction de surface, de la ferrite et de la bainite, dont la somme est supérieure à 5 % et strictement inférieure à 20 %, le complément étant constitué de martensite revenue.