ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 51920 B1

(43)

Date de publication :

31.12.2021

(51)

Cl. internationale :

C10L 1/00; C10L 1/18;

G01N 33/28

(21)

N° Dépôt :

51920

(22)

Date de Dépôt :

30.11.2020

(30)

Données de Priorité :

03.12.2019 EP 19213253.8

(71)

Demandeur(s) :

SICPA HOLDING SA, Avenue de Florissant 41, 1008 Prilly (ES)

(72)

Inventeur(s) :

TILLER, Thomas ; ZUHLKE, Martin ; RIEBE, Daniel ; BEITZ, Toralf ; LOPEZ GEJO, Juan ; LASKAY, Unige

(74)

Mandataire :

SABA & CO., TMP

(54)

Titre : METHODE DE MARQUAGE D'UN HYDROCARBURE DE PETROLE

(57)

Abrégé : La présente invention concerne une méthode de marquage d'un hydrocarbure de pétrole pour prévenir la contrefaçon dudit hydrocarbure de pétrole par ajout audit pétrole et mélange uniforme avec celui-ci d'un marqueur chimique de formule générale (I) (I) dans laquelle les résidus A et B sont indépendamment l'un de l'autre choisis dans le groupe constitué de R7, NRaRb et NRcRd, à condition qu'au moins l'un des résidus A et B représente NRaRb ; les résidus R1 – R6 sont indépendamment les uns des autres choisis dans le groupe constitué d'un hydrogène, d'un C1-C6-alkyle et de NReRf ; le résidu R7 est choisi dans le groupe constitué d'un hydrogène et d'un C1-C6-alkyle ; les substituants Ra et Rb sont indépendamment les uns des autres choisis parmi un C1-C6- alkyle ou en variante, les substituants Ra et Rb pris conjointement forment un résidu – (CH2)n–, dans laquelle n est un nombre entier de 2 à 5 ; les substituants Rc et Rd sont indépendamment les uns des autres choisis parmi un C1-C6- alkyle, ou en variante les substituants Rc et Rd pris conjointement forment un résidu – (CH2)m–, dans laquelle m est un nombre entier de 2 à 5 ; et les substituants Re et Rf sont indépendamment les uns des autres choisis parmi un C1-C6- alkyle, ou en variante les substituants Re et Rf pris conjointement forment un résidu –(CH2)p–, dans laquelle p est un nombre entier de 2 à 5, ainsi qu'une composition d'un hydrocarbure de pétrole comprenant un hydrocarbure de pétrole et au moins un marqueur chimique de formule générale (I). La présence et la concentration du marqueur chimique de formule générale (I) dans la composition de l'hydrocarbure de pétrole peuvent être de façon avantageuse déterminées par ionisation laser couplée à une spectrométrie de masse ou ionisation laser couplée à une spectrométrie par mobilité ionique.