ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 51700 A1

(43)

Date de publication :

29.01.2021

(51)

Cl. internationale :

C08F 220/06; C08L 33/26;

C08F 220/56; C09K 17/22

(21)

N° Dépôt :

51700

(22)

Date de Dépôt :

23.05.2019

(30)

Données de Priorité :

24.05.2018 FR 18 54400

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/EP2019/06338523.05.2019

(71)

Demandeur(s) :

S.P.C.M. SA, ZAC de Milieux, 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON (FR)

(72)

Inventeur(s) :

OMONT, Alexandre ; RIVEAU, Xavier

(74)

Mandataire :

ABU-GHAZALEH INTELLECTUAL PROPERTY (TMP AGENTS)

(54)

Titre : METHODE DE STABILISATION DE SOLS SABLEUX

(57)

Abrégé : La présente invention concerne une méthode de stabilisation de sols sableux comprenant l'application, sur la surface du sol sableux, en une fois, de 0,5 à 5 L.m-2 d'une solution aqueuse S comprenant moins de 2000 ppm d'au moins un polymère hydrosoluble A, ledit polymère A comprenant des monomères éthyléniquement insaturés dont 0,01 à 20% en mol est constitué d'au moins un monomère hydroxyalkylé de formule (I) H2C=CR1R2 dans laquelle R1 étant un atome d'hydrogène ou un groupement méthyle et R2 étant un groupement hydrocarboné contenant au moins un groupement pendant OH et optionnellement au moins un hétéroatome N ou O dans la chaîne hydrocarbonée; R2 étant distinct du groupement C(=O)-OH, les autres monomères étant des monomères non-ioniques et/ou anioniques et/ou cationiques différents du monomère de formule (I).