ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 50349 B1

(43)

Date de publication :

29.02.2024

(51)

Cl. internationale :

C23C 2/06; C23C 2/26;

C23C 22/05; C23C 22/06;

C23C 22/48; C23C 28/00;

C23C 22/53; C23C 22/68;

C23C 22/74; C23C 22/78;

C23C 22/50

(21)

N° Dépôt :

50349

(22)

Date de Dépôt :

14.09.2018

(30)

Données de Priorité :

12.10.2017 WO PCT/IB2017/001244

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/IB2018/05704614.09.2018

(71)

Demandeur(s) :

ArcelorMittal, 24-26 Boulevard d'Avranches 1160 Luxembourg (LU)

(72)

Inventeur(s) :

RACHIELE, Lydia ; GILBERT, Frida ; KLAM, Christophe ; BANSAL, Akshay

(74)

Mandataire :

ABU-GHAZALEH INTELLECTUAL PROPERTY (TMP AGENTS)

(54)

Titre : PROCÉDÉ DE TRAITEMENT DE TÔLE MÉTALLIQUE

(57)

Abrégé : L'invention concerne un substrat en acier revêtu sur au moins l'une de ses faces d'un revêtement métallique à base de zinc ou de ses alliages, le revêtement métallique étant lui-même revêtu d'une couche à base de sulfate de zinc comprenant au moins un des composés choisis parmi le sulfate de zinc monohydraté, le sulfate de zinc tétrahydraté et le sulfate de zinc heptahydraté, la couche à base de sulfate de zinc ne comprenant ni hydroxysulfate de zinc, ni molécules d'eau libres, ni groupes hydroxyle libres, la densité surfacique du soufre dans la couche à base de sulfate de zinc étant supérieure ou égale à 0,5 mg/m ². L'invention concerne également le procédé de traitement correspondant.