ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 49938 B1

(43)

Date de publication :

30.09.2021

(51)

Cl. internationale :

B60K 13/04; F16B 21/09;

B60K 15/04; B60K 15/01

(21)

N° Dépôt :

49938

(22)

Date de Dépôt :

18.07.2018

(30)

Données de Priorité :

22.08.2017 FR 1757787

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2018/05182918.07.2018

(71)

Demandeur(s) :

PSA Automobiles SA, 2-10 boulevard de l'Europe 78300 Poissy (FR)

(72)

Inventeur(s) :

LE GUYADER, Gael

(74)

Mandataire :

SABA & CO

(54)

Titre : ENSEMBLE D'UNE GOULOTTE DE CARBURANT ET D'UNE GOULOTTE D'UN AGENT LIQUIDE SOLIDARISEES ENSEMBLE

(57)

Abrégé : L'invention concerne un ensemble de goulottes de carburant (2) et d'un agent liquide (1), les goulottes (1, 2) s'étendant au moins partiellement parallèlement à partir d'une ouverture de remplissage, l'ensemble étant muni de moyens de solidarisation des deux goulottes (1, 2). A distance des ouvertures, les moyens de solidarisation (6a) sont réalisés, d'une part, par une agrafe double traversant une première patte (4) portée par une portion (1a) d'une ou solidarisée à une première goulotte (1) et une portion (2a) d'une ou solidarisée à une deuxième goulotte (2) et, d'autre part, par une deuxième patte (5) solidarisée à une portion (2a) de ou solidarisée à la deuxième goulotte (2) pénétrant dans au moins une rainure portée par la périphérie d'une portion (1a) de ou solidarisée à la première goulotte (1), les première et deuxième pattes (4, 5) étant espacées l'une de l'autre.