ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 49905 B1

(43)

Date de publication :

30.11.2023

(51)

Cl. internationale :

A61K 8/85; D06M 15/507;

C08G 63/685; B03D 1/01

(21)

N° Dépôt :

49905

(22)

Date de Dépôt :

08.08.2018

(30)

Données de Priorité :

16.08.2017 FR 1757704

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2018/05203408.08.2018

(71)

Demandeur(s) :

Arkema France, 420, rue d'Estienne d'Orves 92700 Colombes (FR)

(72)

Inventeur(s) :

GILLET, Jean-Philippe ; JORDA, Eric ; BALOCHE, Alain ; BARRETO, Gilles

(74)

Mandataire :

SABA & CO., TMP

(54)

Titre : POLYESTERAMINES ET POLYESTERQUATS

(57)

Abrégé : La présente invention concerne des composés pouvant être obtenus par la condensation par estérification de : A/ une amine grasse alcoxylée de formule (I), ou du produit de quaternarisation partielle ou totale de ladite amine grasse alcoxylée de formule (I) : dans laquelle R1, AO, B, m, n, s et y sont tels que définis dans la description, B/ avec un acide dicarboxylique, ou un dérivé de celui-ci, de formule (II) : dans laquelle D et R2 sont tels que définis dans la description, et C/ avec un dérivé de (alkyl)alcanolamine de formule (III) ou du produit de quaternarisation partielle ou totale dudit dérivé de (alkyl)alcanolamine de formule (III) : dans laquelle R7, ?"O, u et u' sont tels que définis dans la description. L'invention concerne en outre l'utilisation dudit composé en tant qu'agent tensioactif, biocide, agent anticorrosion, agent mouillant, et similaire.