ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 49898 B1

(43)

Date de publication :

30.09.2021

(51)

Cl. internationale :

B60G 21/05

(21)

N° Dépôt :

49898

(22)

Date de Dépôt :

17.07.2018

(30)

Données de Priorité :

17.08.2017 FR 1757714

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2018/05181117.07.2018

(71)

Demandeur(s) :

PSA Automobiles SA, 2-10 boulevard de l'Europe 78300 Poissy (FR)

(72)

Inventeur(s) :

MINISINI, Antoine ; POINSOT, Claude

(74)

Mandataire :

SABA & CO., TMP

(54)

Titre : SYSTEME DE TRAVERSE DE VEHICULE AUTOMOBILE AVEC DES INSERTS POUR UNE BARRE DE GUIDAGE TRANSVERSAL

(57)

Abrégé : Système de traverse de traverse de train arrière de véhicule automobile comportant une traverse (2) en tôle formant dans une section perpendiculaire à sa longueur un « U » ouvert, équipée d'un support (14) prévu pour recevoir un effort transmis à cette traverse (2), ce système étant remarquable en ce qu'il comporte au moins deux inserts tubulaires traversant la traverse (2), une entretoise (30) ajustée dans cette traverse (2), et des vis de fixation (28) du support (14) sur la traverse (2) qui sont ajustées dans ces inserts.