ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 49242 B1

(43)

Date de publication :

29.07.2021

(51)

Cl. internationale :

B62D 25/06; B60J 7/00

(21)

N° Dépôt :

49242

(22)

Date de Dépôt :

26.04.2018

(30)

Données de Priorité :

06.06.2017 FR 1754985

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2018/05105426.04.2018

(71)

Demandeur(s) :

PSA Automobiles SA, 2-10 boulevard de l'Europe 78300 Poissy (FR)

(72)

Inventeur(s) :

MAUDUIT, Franck

(74)

Mandataire :

SABA & CO., TMP

(54)

Titre : ENSEMBLE DE STRUCTURE DE CARROSSERIE AVEC UNE TRAVERSE SUPERIEURE ADAPTEE POUR UN TOIT OUVRANT OU NON OUVRANT

(57)

Abrégé : L'invention porte sur un ensemble de structure de carrosserie de véhicule automobile formant un pavillon à toit ouvrant (1c) ou non ouvrant avec au moins un arc de pavillon et une traverse avant (2) de pavillon solidarisée à l'arc de pavillon disposée près d'une partie supérieure d'une baie de pare-brise avant et présentant une feuillure arrière (2a) s'étendant transversalement par rapport audit au moins un arc de pavillon. La traverse avant (2) est configurée pour s'adapter à un toit ouvrant (1c) ou à un toit non ouvrant, la feuillure arrière (2a) de la traverse avant (2) présentant au moins un bossage (3) faisant saillie vers le toit ouvrant (1c) ou non ouvrant, ledit au moins un bossage (3) pénétrant dans un ajour (4) respectif porté par un cadre (7) de toit ouvrant (1c) ou ledit au moins un bossage (3) servant d'élément de calage pour le toit non ouvrant.