ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 48961 B1

(43)

Date de publication :

31.03.2021

(51)

Cl. internationale :

B32B 15/00; C22C 38/00;

C23C 14/02; C23C 14/16;

C25D 5/36; C23C 22/00;

C23C 28/00; C25D 3/56;

C23C 14/35

(21)

N° Dépôt :

48961

(22)

Date de Dépôt :

31.05.2018

(30)

Données de Priorité :

31.05.2017 WO PCT/IB2017/000668

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/IB2018/05387231.05.2018

(71)

Demandeur(s) :

  • Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel-Ange 75016 Paris (FR)
  • ArcelorMittal, 24-26 Boulevard d'Avranches 1160 Luxembourg (LU)
  • Sorbonne Université, 21 rue de l'École de Médecine 75006 Paris (FR)
(72)

Inventeur(s) :

MATAIGNE, Jean-Michel ; CHALEIX, Daniel ; GONIAKOWSKI, Jacek ; LE, Thi Ha Linh ; NOGUERA, Claudine ; JUPILLE, Jacques ; KOLTSOV, Alexey ; GAOUYAT, Lucie ; LAZZARI, Rémi ; CAVALLOTTI, Rémi

(74)

Mandataire :

ABU-GHAZALEH INTELLECTUAL PROPERTY (TMP AGENTS)

(54)

Titre : SUBSTRAT MÉTALLIQUE REVÊTU ET PROCÉDÉ DE FABRICATION

(57)

Abrégé : La présente invention concerne un substrat métallique revêtu et un procédé de fabrication. La présente invention concerne un substrat métallique revêtu comprenant, au moins ; une couche d'oxydes, ladite couche étant directement surmontée d'une couche de revêtement intermédiaire comprenant Fe, Ni, Cr et Ti, la quantité de Ti étant supérieure ou égale à 5 % en poids et dans laquelle l'équation suivante est satisfaite : 8 % en poids < Cr +Ti < 40 % en poids, le reste étant Fe et Ni, une telle couche de revêtement intermédiaire étant directement surmontée d'une couche de revêtement qui est un revêtement métallique anticorrosion.