ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 48923 B1

(43)

Date de publication :

30.09.2021

(51)

Cl. internationale :

G06F 3/041; B32B 17/10

(21)

N° Dépôt :

48923

(22)

Date de Dépôt :

14.03.2018

(30)

Données de Priorité :

24.05.2017 EP 17172764

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/EP2018/05637314.03.2018

(71)

Demandeur(s) :

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Tour Saint-Gobain 12 place de l'Iris 92400 Courbevoie (FR)

(72)

Inventeur(s) :

WEBER, Patrick ; EFFERTZ, Christian ; KLAUSS, Bastian ; ZEISS, Michael

(74)

Mandataire :

SABA & CO., TMP

(54)

Titre : VITRE COMPOSITE ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION

(57)

Abrégé : L'invention concerne un vitrage en verre feuilleté (1) comprenant une première couche de verre (10) et une deuxième couche de verre (20), au moins une première structure électriquement conductrice (11) et une deuxième structure électriquement conductrice (21) étant disposées entre la première couche de verre (10) et la deuxième couche de verre (20), la première structure électriquement conductrice (11) et la deuxième structure électriquement conductrice (21) étant disposées à distance l'une de l'autre, la première structure électriquement conductrice (11) chevauchant au moins en partie la deuxième structure électriquement conductrice (21) dans une direction verticale par rapport à la première couche de verre (10), la première structure électriquement conductrice (11) étant affectée à un premier élément électrique, le premier élément électrique étant un capteur capacitif. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'un vitrage en verre feuilleté.