ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 47711 B1

(43)

Date de publication :

29.07.2020

(51)

Cl. internationale :

E03F 5/06; E01C 11/22

(21)

N° Dépôt :

47711

(22)

Date de Dépôt :

30.06.2017

(30)

Données de Priorité :

19.07.2016 FR 1656882

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

17178940.7..

(71)

Demandeur(s) :

Raccords et Plastiques Nicoll, Rue Pierre et Marie Curie 49300 Cholet (FR)

(72)

Inventeur(s) :

Vaugelade, Arnaud ; Brunelliere, Flavie ; Buffard, Guillaume

(74)

Mandataire :

CHARDY-PATENTMARK

(54)

Titre : CANIVEAU, ENSEMBLE DE CANIVEAU ET PROCÉDÉ D'ASSEMBLAGE

(57)

Abrégé : L'invention propose un caniveau (2) comprend une goulotte de caniveau (10), la goulotte ayant un fond de caniveau (12) et une paroi de goulotte (14), une couverture de caniveau (20), la couverture (20) ayant un corps de couverture, avec une surface supérieure et une surface inférieure opposée à la surface supérieure, avec au moins une ouverture dans la surface supérieure, et au moins deux éléments espaceurs pour revêtement, alignés sur la surface supérieure dans une direction d'alignement et séparés par la au moins une ouverture dans la direction d'alignement, et faisant saillie de la surface supérieure du corps de grille, formant ainsi avec la au moins une ouverture une bouche d'évacuation. L'invention propose aussi un ensemble de caniveau (1) et un procédé d'assembalge avec un tel caniveau et au moins deux éléments de revêtement (62, 64) disposés en moins en partie sur la couverture de caniveau, et formant ainsi un passage d'évacuation (5) au moins en partie entre les au moins deux éléments de revêtement dans la direction d'alignement des éléments espaceurs.