ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 46936 B1

(43)

Date de publication :

26.02.2021

(51)

Cl. internationale :

B60J 1/17; B60J 1/00

(21)

N° Dépôt :

46936

(22)

Date de Dépôt :

10.11.2017

(30)

Données de Priorité :

29.11.2016 EP 16201027

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/EP2017/07882810.11.2017

(71)

Demandeur(s) :

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Tour Saint-Gobain 12 place de l'Iris 92400 Courbevoie (FR)

(72)

Inventeur(s) :

UEBELACKER, Stefan

(74)

Mandataire :

SABA & CO., TMP

(54)

Titre : VITRE LATÉRALE DE VÉHICULE STRATIFIÉE COMPRENANT UN PASSAGE DESTINÉ À FIXER UN ÉLÉMENT DE SERRAGE

(57)

Abrégé : L'invention concerne une vitre latérale pour un véhicule, dotée d'un bord supérieur (O), d'un bord inférieur (U), d'un bord d'attaque (V) et d'un bord de fuite (H), qui présente au moins une première vitre (1) et une seconde vitre (2), lesquelles sont reliées l'une à l'autre par l'intermédiaire d'une couche intermédiaire thermoplastique (3), la première vitre (1), la seconde vitre (2) et la couche intermédiaire thermoplastique (3) présentent chacune un trou (5, 6, 7) et les trous (5, 6, 7) de la première vitre (1), de la seconde vitre (2) et de la couche intermédiaire thermoplastique (3) sont superposés, de sorte qu'un passage (4) pour fixer un élément de serrage (8) s'étend à travers la totalité de la vitre latérale et le trou (5) de la première vitre (1) est plus grand que le trou (6) de la seconde vitre (2).