ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 46805 B1

(43)

Date de publication :

29.07.2021

(51)

Cl. internationale :

B60K 15/01; B60K 15/03;

F16L 3/12; F16L 11/11;

B60S 1/48

(21)

N° Dépôt :

46805

(22)

Date de Dépôt :

26.06.2019

(30)

Données de Priorité :

17.07.2018 FR 1856580

(71)

Demandeur(s) :

PSA Automobiles SA, 2-10 boulevard de l'Europe 78300 Poissy (FR)

(72)

Inventeur(s) :

LE GUYADER, GAEL ; AZIZ SBAI, OUMAIMA

(74)

Mandataire :

SABA & CO., TMP

(54)

Titre : GAINE SPIRALEE POUR LE MAINTIEN D'UNE CONDUITE A UN RESERVOIR DE VEHICULE AUTOMOBILE

(57)

Abrégé : L'invention porte principalement sur un ensemble pour véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte:- un réservoir (10) comprenant une enveloppe (11) définissant un espace de remplissage,- une gorge (19) ménagée dans l'enveloppe (11) du réservoir (10), et- une canalisation (17) ayant un diamètre externe inférieur à une largeur de la gorge (19), caractérisé en ce qu'une gaine spiralée (18) est disposée autour de la canalisation (17), l'ensemble formé par la canalisation (17) et la gaine spiralée (18) entourant ladite canalisation (17) étant disposé à l'intérieur de la gorge (19) de manière à fixer la canalisation (17) à l'enveloppe (11) du réservoir (10).