ROYAUME DU MAROC

--------

OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

--------

(19)Logo OMPIC

المملكة المغربية

--------

المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

--------

(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 46659 B1

(43)

Date de publication :

31.08.2021

(51)

Cl. internationale :

E04B 1/28; E04B 1/58;

E04B 1/343

(21)

N° Dépôt :

46659

(22)

Date de Dépôt :

21.12.2017

(30)

Données de Priorité :

13.02.2017 CH 00164/17

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/IB2017/05826221.12.2017

(71)

Demandeur(s) :

  • USTINOV, Jihan, Côtes de Montmoiret 5, 1012 Lausanne (CH)
  • HOFFMANN, André, La Massellaz 3, chemin du Village, 1126 Vaux-sur-Morges (CH)
  • USTINOV, Igor, Côtes de Montmoiret 5, 1012 Lausanne (CH)
(72)

Inventeur(s) :

USTINOV, Igor

(74)

Mandataire :

ABU-GHAZALEH INTELLECTUAL PROPERTY (TMP AGENTS)

(54)

Titre : SYSTEME DE CONSTRUCTION POUR UN MODULE D'UNE HABITATION

(57)

Abrégé : Un système de construction pour un module d'une habitation dont les éléments principaux sont en matière plastique comporte un jeu de poutres (1, 1') profilés creux de forme rectiligne allongée de type 1 et de type 2. Les poutres (1, 1') comportent à chaque extrémité (5, 5') une ouverture de passage transversale (6, 6'). L'ouverture de passage transversale (6) d'une poutre (1) de type 1 vient s'emboîter avec l'ouverture de passage transversale (6') d'une poutre (1') de type 2 lorsque les deux poutres (1, 1') sont assemblées bout à bout à angle droit laissant une ouverture de passage (6, 6') entre les deux extrémités (5, 5') des poutres (1, 1'). Deux poutres (1) de type 1 peuvent s'assembler avec deux poutres (1') de type 2 pour former un cadre rectangulaire. Le système comporte en outre un jeu d'éléments d'assemblage au coin (2, 2'), chaque élément d'assemblage (2, 2') comportant un corps destiné à traverser l'ouverture de passage transversale (6, 6') des poutres (1, 1') de type 1 et 2. Le système comporte également un jeu de plaques (3) assemblables entre deux poutres (1) de type 1 assemblées ou deux poutres (1') de type 2 assemblées en cadre rectangulaire, et un jeu de poteaux (11) de section creuse rectangulaire dont les extrémités creuses viennent s'emboîter sur un élément d'assemblage au coin (2, 2') d'un cadre rectangulaire formé de poutres (1, 1') de type 1 et de type 2, de manière à former une ossature en trois dimensions. Les poteaux (11) comportent des rainures ou rails longitudinaux (8) sur deux surfaces adjacentes, pour recevoir d'autres plaques (3') entre les poteaux (11) lors de l'assemblage. Chaque poutre profilé (1, 1') creux comportant le long d'une surface supérieure des rainures ou des rails (8) espacés destinés à recevoir lesdites autres plaques (3').