N° Dépôt :

46633

Date de Dépôt :

25.10.2017

Données de Priorité :

25.10.2016 FR 1660365

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2017/05294025.10.2017

Demandeur(s) :

Renault S.A.S., 13-15 quai Le Gallo 92100 Boulogne-Billancourt (FR)

Inventeur(s) :

DA CRUZ, Frederic

Abrégé : L'invention concerne un siège (10) de véhicule automobile comprenant: - une structure porteuse (100), - une assise (200) montée mobile sur la structure porteuse entre une position d'utilisation et une position escamotée, et - un dossier (300) monté mobile en basculement sur la structure porteuse autour d'un axe inférieur, entre une position d'utilisation et une position rabattue vers l'avant. Selon l'invention, le dossier comporte deux parties (310, 320), dont une partie périphérique qui est montée mobile en basculement sur la structure porteuse autour de l'axe inférieur, et une partie centrale qui est montée mobile en basculement sur la partie périphérique autour d'un axe supérieur distinct de l'axe inférieur, chacune des deux parties comportant une armature et, à l'avant de l'armature, une partie d'une garniture du dossier.