ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 46610 B1

(43)

Date de publication :

26.02.2021

(51)

Cl. internationale :

B65G 41/00

(21)

N° Dépôt :

46610

(22)

Date de Dépôt :

26.10.2017

(30)

Données de Priorité :

26.10.2016 FR 1660383

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/EP2017/07750826.10.2017

(71)

Demandeur(s) :

Brunone, René, 46 rue du Général Leclerc 27950 Saint Marcel (FR)

(72)

Inventeur(s) :

Brunone, René

(74)

Mandataire :

ABU-GHAZALEH INTELLECTUAL PROPERTY (TMP AGENTS)

(54)

Titre : CONVOYEUR A BANDE ET PROCEDE DE DEPLACEMENT

(57)

Abrégé : Un convoyeur à bande (1) comprenant une bande transporteuse autoportante longitudinale (3), une pluralité de stations de support (5) de la bande comprenant chacune une embase (7), un pylône (9) fixé sur l'embase (7) et des dispositifs de support (11) de la bande fixés sur le pylône (9), caractérisé en ce qu'au moins certaines stations de support (5) comprennent des dispositifs de déplacement (13) desdites stations et en ce que les dispositifs de support (11) de la bande sont fixés sur le pylône (9) à une hauteur par rapport au sol supérieure à un mètre.