ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 46391 B1

(43)

Date de publication :

30.09.2021

(51)

Cl. internationale :

F16K 5/06; F16L 41/12;

F16L 41/00

(21)

N° Dépôt :

46391

(22)

Date de Dépôt :

13.07.2018

(30)

Données de Priorité :

17.07.2017 FR 1756743

(71)

Demandeur(s) :

SAINTE LIZAIGNE, 47 rue de l'Usine 36260 Sainte-Lizaigne (FR)

(72)

Inventeur(s) :

VERHEE, Damien ; BECCAVIN, Vincent

(74)

Mandataire :

CHARDY - PATENTMARK

(54)

Titre : ENSEMBLE DE RACCORDEMENT D'UNE CONDUITE DE DÉRIVATION SUR UNE CANALISATION PRINCIPALE ET ROBINET À CAPTEUR

(57)

Abrégé : L'invention concerne un ensemble de raccordement (1) d'une conduite de dérivation sur une canalisation principale (6) d'eau enterrée sous la surface d'un sol, ledit ensemble (1) comportant un robinet (3) (3') et un tubage (4, 5, 9, 10), ledit robinet (3) (3') comportant un corps de robinet avec des mamelons amont (31) (31'), aval (32) (32'), de capteur (33) (33') de manoeuvre (36) (36'), et des moyens de manoeuvre (30, 37) (30', 37', 30", 37") comportant au moins un clapet manoeuvrable (30) (30', 30") en rotation par l'intermédiaire d'un axe de manoeuvre, le robinet (3) (3') comportant un capteur (7), le capteur (7) étant disposé dans un mamelon de capteur (33) (33') du robinet (3) (3') de manière étanche et amovible. Selon l'invention, le mamelon de capteur (33) (33') comporte un orifice de fixation (34) (34') du capteur (7), ledit orifice de fixation (34) (34') étant orienté sur le mamelon de capteur (33) (33') de manière à ce que l'axe d'insertion et de retrait du capteur (7) dans ledit orifice de fixation (34) (34') soit parallèle à l'axe de la commande en rotation des moyens de manoeuvre (30, 37) (30", 37") du robinet.