ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 45810 B1

(43)

Date de publication :

28.10.2020

(51)

Cl. internationale :

A01K 61/55

(21)

N° Dépôt :

45810

(22)

Date de Dépôt :

26.07.2017

(30)

Données de Priorité :

29.07.2016 FR 20160057372

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/EP2017/06888526.07.2017

(71)

Demandeur(s) :

Genocean, 1 Rue des Salières 17410 Saint-Martin-de-Ré (FR)

(72)

Inventeur(s) :

MARISSAL, Eric ; PINCOT, Lila

(74)

Mandataire :

ABU-GHAZALEH INTELLECTUAL PROPERTY TMP AGENTS

(54)

Titre : DISPOSITIF D'ÉLEVAGE EN MER D'ANIMAUX D'AQUACULTURE

(57)

Abrégé : Dispositif d'élevage d'animaux d'aquaculture en mer, le dispositif (1) comprenant: au moins une pile (30) d'enceintes d'élevage (32) superposées dans une direction longitudinale, des pales (34) reliées aux enceintes d'élevage ( 32) et agencés de telle sorte que les enceintes d'élevage (32) sont entraînées en rotation autour d'un axe longitudinal par le courant marin, une structure (29) fixée au fond marin (8), une liaison rotative (56) reliant la ou chaque pile (30) à la structure (29), ayant un élément (57) permettant à la ou à chaque pile (30) de tourner par rapport à la structure (29) autour de l'axe longitudinal, caractérisé en ce que la ou chaque pile (30) est suspendue à la la structure (29) par la liaison rotative (56), ladite liaison rotative (56) étant agencée pour permettre à la ou à chaque pile (30) d'osciller autour d'une position dans laquelle la direction longitudinale est verticale. Cette rotation, combinée à l'inclinaison de l'axe longitudinal produite par le courant, provoque le roulement des animaux les uns contre les autres dans les enclos pendant les périodes de fort courant.