ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 44765 B1

(43)

Date de publication :

30.06.2020

(51)

Cl. internationale :

B32B 17/10; B60J 1/00;

C03C 17/36; C03C 17/00;

C03C 17/02; B60J 1/02

(21)

N° Dépôt :

44765

(22)

Date de Dépôt :

20.04.2017

(30)

Données de Priorité :

27.04.2016 FR 1653735

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2017/05093820.04.2017

(71)

Demandeur(s) :

Saint-Gobain Glass France, 18 Avenue d'Alsace 92400 Courbevoie (FR)

(72)

Inventeur(s) :

DASSONVILLE, Camille ; KLEYER, Dieter

(74)

Mandataire :

IP-TOP NOTCH

(54)

Titre : PROCEDE D'IMPRESSION D'EMAIL POUR VITRAGE FEUILLETE A COUCHES FONCTIONNELLES.

(57)

Abrégé : La présente invention porte sur un procédé d'impression d'émail sur une feuille de verre constitutive d'un vitrage feuilleté utilisable dans le domaine de l'automobile et comprenant un empilement de couches minces fonctionnelles sensibles à la rayabilité. Le procédé selon l'invention permet de déposer une couche d'émail sur une feuille de verre revêtue d'un empilement de couches minces.