ROYAUME DU MAROC

--------

OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

--------

(19)Logo OMPIC

المملكة المغربية

--------

المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

--------

(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 44355 B1

(43)

Date de publication :

31.01.2022

(51)

Cl. internationale :

B21J 15/14

(21)

N° Dépôt :

44355

(22)

Date de Dépôt :

05.02.2018

(30)

Données de Priorité :

09.02.2017 FR 20170000146

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2018/05027905.02.2018

(71)

Demandeur(s) :

Cybermeca, Rond Point de la République 17182 Perigny (FR)

(72)

Inventeur(s) :

LEDOUX, Didier

(74)

Mandataire :

ABU-GHAZALEH INTELLECTUAL PROPERTY (TMP AGENTS)

(54)

Titre : DISPOSITIF DE MAINTIEN D'UN PANNEAU

(57)

Abrégé : L'invention concerne un dispositif pour le maintien d'un panneau (9), tel qu'un panneau à profil courbe. Le dispositif comporte un cadre (10) qui comprend deux longerons (11) et deux traverses (12), un système de réglage (2) de la géométrie du cadre (10), et des systèmes de fixation (3) couplés aux longerons (11) du cadre pour permettre la fixation du panneau (9) au cadre (10) en plusieurs endroits dudit panneau (9).