ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 44316 B1

(43)

Date de publication :

31.12.2020

(51)

Cl. internationale :

G06K 19/06; G06K 7/14;

G06K 7/10; G06K 19/14

(21)

N° Dépôt :

44316

(22)

Date de Dépôt :

18.08.2017

(30)

Données de Priorité :

19.08.2016 EP 16184920.3

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/EP2017/07093718.08.2017

(71)

Demandeur(s) :

SICPA HOLDING SA, Avenue de Florissant 41 1008 Prilly (CH)

(72)

Inventeur(s) :

HERRERA, Rafael ; ZAHND, Daniel ; SEMPERE, Pablo

(74)

Mandataire :

SABA & CO, TMP

(54)

Titre : FOURNITURE ET LECTURE D'UN MARQUAGE SUR UN ARTICLE

(57)

Abrégé : L'invention concerne un procédé de marquage d'un article comprenant les étapes consistant à fournir un premier marquage prédéterminé sur l'article; à fournir un second marquage prédéterminé sur l'article chevauchant au moins partiellement le premier marquage; et à déterminer des informations en fonction d'une relation entre le premier marquage fourni sur l'article et le second marquage fourni sur l'article. L'invention concerne en outre un appareil pour fournir un marquage sur un article, un appareil pour