ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 43674 B1

(43)

Date de publication :

31.12.2020

(51)

Cl. internationale :

B05D 5/06; B05D 3/00

(21)

N° Dépôt :

43674

(22)

Date de Dépôt :

23.02.2017

(30)

Données de Priorité :

29.02.2016 EP 16157815

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/EP2017/05414523.02.2017

(71)

Demandeur(s) :

Sicpa Holding SA, Av. de Florissant 41 1008 Prilly (CH)

(72)

Inventeur(s) :

DESPLAND, Claude-Alain ; SCHMID, Mathieu ; LOGINOV, Evgeny

(74)

Mandataire :

CABINET DIANI

(54)

Titre : APPAREILS ET PROCESSUS DE PRODUCTION DE COUCHES À EFFET OPTIQUE COMPRENANT DES PARTICULES DE PIGMENT MAGNÉTIQUES OU MAGNÉTISABLES NON SPHÉRIQUES ORIENTÉES

(57)

Abrégé : La présente invention concerne le domaine des ensembles et processus magnétiques permettant de produire des couches à effet optique (OEL) comprenant des particules de pigment magnétiques ou magnétisables non sphériques orientées magnétiquement sur un substrat. La présente invention concerne en particulier des ensembles et processus magnétiques permettant de produire lesdites OEL en tant que moyen anti-contrefaçon sur des documents de sécurité ou des articles de sécurité ou à des fins décoratives.