ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 42852 B1

(43)

Date de publication :

31.12.2021

(51)

Cl. internationale :

B29C 45/14; B29C 65/36;

B29C 65/66; F16L 47/02;

B29K 27/06; B29K 55/02;

B29K 101/12

(21)

N° Dépôt :

42852

(22)

Date de Dépôt :

09.06.2017

(30)

Données de Priorité :

10.06.2016 FR 1655379

(71)

Demandeur(s) :

GIRPI, Rue Robert Ancel 76700 Harfleur (FR)

(72)

Inventeur(s) :

Pollet, Jean-Claude ; Lesaint, Clément ; Gournès, Nicolas ; Comté, Dominique ; Teixeira Pinto, José

(74)

Mandataire :

CHARDY - PATENTMARK

(54)

Titre : ELÉMENT DE RACCORD, RACCORD AVEC UN TEL ÉLÉMENT ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN ÉLÉMENT DE RACCORD

(57)

Abrégé : La présente invention propose un élément de raccord, un raccord comprenant un tel élément de raccord, et un procédé de fabrication d'un tel élément de raccord. L'élément de raccord (10) comprend une emboiture (15) en matériau thermoplastique pour insérer un élément de tube, l'emboiture pouvant être soudée à l'élément de tube selon une surface de jonction, l'emboiture (15) ayant un diamètre interne (D1) d'emboiture, au moins un élément précontraint (30) chauffant noyé dans l'emboiture (15), dans un premier état précontraint en expansion dans une position initiale dans laquelle un diamètre interne du au moins un élément précontraint est égal ou supérieur au diamètre interne d'emboiture et sur le pourtour de la surface de jonction, dans lequel le au moins un élément précontraint est apte à prendre un deuxième état précontraint lorsque sa température dépasse une température de fusion locale du matériau thermoplastique. Le au moins un élément précontraint, dans un état stable non contraint, a un diamètre extérieur inférieur au diamètre interne de l'emboiture.