ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 42475 B1

(43)

Date de publication :

30.09.2020

(51)

Cl. internationale :

E04B 2/02; E04B 1/10

(21)

N° Dépôt :

42475

(22)

Date de Dépôt :

22.07.2016

(30)

Données de Priorité :

24.07.2015 FR 1557097

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/EP2016/06757722.07.2016

(71)

Demandeur(s) :

SOFRINNOV, 10 Avenue de l'Europe Parc Technologique du Canal 31520 Ramonville-Saint-Agne (FR)

(72)

Inventeur(s) :

ESCRIVA, Jean-Claude

(74)

Mandataire :

ABU-GHAZALEH INTELLECTUAL PROPERTY (TMP AGENTS)

(54)

Titre : PAROI CONSTITUÉE D'UN ASSEMBLAGE DE PALETTES MODULES D'ASSEMBLAGE PROCÉDÉ DE RÉALISATION D'UN BÂTIMENT OU D'UNE PAROI

(57)

Abrégé : Une paroi (100) comporte une ossature de palettes (10) assemblées dans des positions verticales juxtaposées horizontalement et superposées verticalement. Dans la paroi deux palettes (10) juxtaposées d'une rangée sont immobilisées entre elles par au moins un module horizontal (MH) d'assemblage coopérant sur un côté long (17) de chacune des dites palettes juxtaposées par des protubérances (24), solidaires d'une semelle (21) du module horizontal, coopérant avec des ouvertures (171) formées sur les côtés longs (17) de chacune des dites palettes entre deux dés successifs, une rive (14) et une semelle (11). Dans la paroi des palettes (10) superposées verticalement sont immobilisées entre elles par au moins un module vertical (MV) d'assemblage, coopérant sur un côté court (18) de chacune des palettes superposées, par des créneaux (32), solidaires d'une base (31) dudit module vertical, coopérant avec des canaux (181) débouchant sur les côtés courts (18) de chacune des dites palettes entre deux dés successifs solidaires d'une traverse (13). Des modules écarteurs sont utilisés pour maintenir entre elles deux parois pour former l'ossature d'un rempart.