ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 42460 B1

(43)

Date de publication :

30.11.2018

(51)

Cl. internationale :

E05B 3/00; E05B 9/08;

E05B 65/02; E05B 3/04

(21)

N° Dépôt :

42460

(22)

Date de Dépôt :

26.01.2017

(30)

Données de Priorité :

02.02.2016 FR 1650815

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

17153367.2..

(71)

Demandeur(s) :

Sotralu (Société par Actions Simplifiée), 151 avenue des Pyrénées 31600 Muret (FR)

(72)

Inventeur(s) :

LAFOURCADE, Pascal ; BERTON, Cyril

(74)

Mandataire :

ATLAS INTELLECTUAL PROPERTY

(54)

Titre : SERRURE D'OUVRANT À EMBASE ÉLASTIQUEMENT EMBOÎTABLE

(57)

Abrégé : L'invention concerne une embase de montage d'un carré (37) de serrure sur une paroi (34) frontale d'un ouvrant (32), cette paroi (34) frontale présentant une face (36) interne et un orifice (33) traversant, l'embase comprenant : - un corps (21) principal présentant un alésage (59) apte à recevoir un carré (37) de serrure, - au moins un doigt flexible, dit doigt (22) d'encastrement, présentant une portée (61) de blocage agencée pour pouvoir être placée au moins en partie contre la face (36) interne de l'ouvrant (32), caractérisé en ce qu'elle comprend en outre au moins un doigt flexible, dit doigt (23) de maintien, présentant une portée (61) de blocage agencée pour pouvoir être placée au moins en partie contre une face (43), dite face de maintien, d'un collet (41) d'un carré (37) de serrure. L'invention s'étend également à une serrure comprenant une telle embase et un procédé de montage de cette serrure.