ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 42255 B1

(43)

Date de publication :

31.12.2019

(51)

Cl. internationale :

F16G 3/04; F16G 3/02

(21)

N° Dépôt :

42255

(22)

Date de Dépôt :

13.06.2016

(30)

Données de Priorité :

25.06.2015 FR 1501342

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2016/05142313.06.2016

(71)

Demandeur(s) :

MLT Minet Lacing Technology, Rue Michel Rondet ZI du Clos Marquet 42400 Saint-Chamond (FR)

(72)

Inventeur(s) :

JAKOB, Horst

(74)

Mandataire :

MOROCCO INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES

(54)

Titre : AGRAFES POUR DISPOSITIFS DE JONCTIONNEMENT DES EXTRÉMITÉS D'UNE BANDE TRANSPORTEUSE

(57)

Abrégé : Les agrafes (1) représentées comportent une pièce en forme générale de U destinée à être fixée à cheval sur une extrémité de bande transporteuse avec débordement de la partie avant courbe, ou nez (l') de l'agrafe. Un tube (3) destiné à être fixé dans la partie concave avant (1'') de chaque agrafe, comporte, fixées à ses extrémités latérales deux joues (4') d'un étrier (4). Ces joues (4') sont réunies à l'arrière par une partie de liaison (4''). La fixation des joues est obtenue par enfilage de perçages (4'b) sur les extrémités latérales du tube (3). Les branches (2', 2'') des agrafes sont munies de trous de passage (7) destinés à des moyens de fixation à tige (5). Les branches (2', 2'') d'une agrafe sur deux sont de longueur inégale.