ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 41239 B1

(43)

Date de publication :

31.12.2019

(51)

Cl. internationale :

E04B 1/343; E04B 1/348;

E04B 1/35; E04B 1/41;

F16F 15/04; E04C 3/34;

E04H 5/02; E04H 9/02;

E04B 1/98

(21)

N° Dépôt :

41239

(22)

Date de Dépôt :

23.12.2015

(30)

Données de Priorité :

24.12.2014 EP 14200301

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/EP2015/08122323.12.2015

(71)

Demandeur(s) :

RV Lizenz AG, Alte Steinhauserstrasse 1 6330 Cham (CH)

(72)

Inventeur(s) :

RÜDLINGER, Mikael

(74)

Mandataire :

SABA & CO, TMP

(54)

Titre : INSTALLATION MODULAIRE ET SET DE MONTAGE POUR UNE INSTALLATION MODULAIRE

(57)

Abrégé : L'invention concerne une installation modulaire (1), en particulier une installation industrielle modulaire, comprenant plusieurs modules (20, 40, 40a, 40c) d'installation parallélépipédiques, qui sont superposés en deux couches ou plus. Les modules comprennent une structure de support présentant des points de fixation (24, 24', 44, 44'), les points de fixation étant destinés à relier un module à des points de fixation correspondants des modules adjacents d'une couche située dessus et/ou dessous. Les modules d'une couche sont reliés aux modules adjacents de la couche située dessus et/ou dessous dans le plan horizontal par coopération de formes au moyen d'un élément de liaison (64), lequel présente la forme d'un double cône ou d'un double cône tronqué. Au moins un dispositif à force de traction (62, 70, 80) est pourvu d'un élément de traction (62), au moyen duquel une couche inférieure de modules (40a) ou un bloc de fondation (6) peut être exposé(e) à une force de traction le long des verticales par rapport à une couche supérieure de modules (40c), de sorte que les modules sont pressés les uns contre les autres à force aux points de fixation entre ladite couche inférieure (12) et ladite couche supérieure (11) au moyen des modules adjacents de la couche située dessus et/ou dessous le long des verticales et sont ainsi fixés.