ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 41029 B1

(43)

Date de publication :

31.08.2020

(51)

Cl. internationale :

G03G 21/16

(21)

N° Dépôt :

41029

(22)

Date de Dépôt :

27.11.2015

(30)

Données de Priorité :

27.11.2014 JP 2014242577

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/JP2015/08346327.11.2015

(71)

Demandeur(s) :

Canon Kabushiki Kaisha, 30-2 Shimomaruko 3-chome Ohta-ku Tokyo 146-8501 (JP)

(72)

Inventeur(s) :

SATO Masaaki ; KUBO Yukio ; MUNETSUGU Hiroyuki ; WADA Koji

(74)

Mandataire :

ABU-GHAZALEH INTELLECTUAL PROPERTY (TMP AGENTS)

(54)

Titre : CARTOUCHE, ÉLÉMENT DE CONFIGURATION DE CARTOUCHE, ET DISPOSITIF DE FORMATION D'IMAGE

(57)

Abrégé : Cartouche pouvant être montée sur un ensemble principal d'appareil d'un appareil de formation d'image, la cartouche comprend un rouleau de développement; un châssis supportant le rouleau de développement; une partie mobile supportée de manière mobile par le châssis et mobile vers une première position et vers une seconde position par rapport au châssis; et une partie élastique prévue entre le châssis et la partie mobile pour solliciter la partie mobile. La partie mobile comprend une première partie de réception de force qui reçoit la force de l'ensemble principal de l'appareil, dans une direction de déplacement de la première position à la seconde position, et une seconde partie de réception de force qui reçoit la force de l'ensemble principal de l'appareil, dans une direction. de passer de la deuxième position à la première position. Lorsque la partie mobile reçoit la force de l'ensemble principal de l'appareil au niveau de la première partie de réception de force et se trouve dans la seconde position, la partie mobile reçoit une force de poussée de la partie élastique dans une direction de déplacement de la partie mobile de la seconde position à la première position. .