ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 40926 B1

(43)

Date de publication :

30.06.2020

(51)

Cl. internationale :

E03C 1/28; E03F 5/04;

E03C 1/298

(21)

N° Dépôt :

40926

(22)

Date de Dépôt :

02.08.2016

(30)

Données de Priorité :

07.08.2015 FR 1557610

(71)

Demandeur(s) :

Raccords et Plastiques Nicoll, Rue Pierre et Marie Curie 49300 Cholet (FR)

(72)

Inventeur(s) :

Dupé, David ; Berger, Willy ; Lecointe, Nicolas ; Leborgne, Paul

(74)

Mandataire :

CHARDY PATENTMARK

(54)

Titre : DISPOSITIF D'ÉVACUATION DES EAUX MUNI D'UN CLAPET MOBILE ANTI-ODEUR

(57)

Abrégé : Dispositif d'évacuation des eaux comprenant un corps creux, avec un fond, une paroi périphérique munie d'un orifice d'évacuation, et une ouverture supérieure d'amenée d'eau, un dispositif anti-odeur, comprenant un clapet mobile entre une position ouverte, permettant le passage de l'eau dans le corps du dispositif d'évacuation des eaux entre l'ouverture d'amenée et l'orifice d'évacuation, et une position fermée, bloquant le passage de l'eau entre l'ouverture d'entrée et l'orifice d'évacuation, bloquant également la remontée des odeurs entre l'orifice d'évacuation et l'ouverture d'entrée, un dispositif de maintien en position fermée pour maintenir le clapet en position fermée, un moyen magnétique de rappel en position fermée, adapté pour rappeler le clapet mobile vers la position fermée, et un dispositif d'inclinaison de clapet, adapté pour orienter angulairement - incliner le clapet par rapport au fond du corps, en position d'ouverture.