ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 40812 B1

(43)

Date de publication :

31.05.2018

(51)

Cl. internationale :

E04H 4/14; E04B 2/86

(21)

N° Dépôt :

40812

(22)

Date de Dépôt :

29.02.2016

(30)

Données de Priorité :

27.02.2015 FR 1551693

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2016/05045429.02.2016

(71)

Demandeur(s) :

PISCINES DESJOYAUX SA, "la Gouyonniere" 42480 La Fouillouse (FR)

(72)

Inventeur(s) :

SAGE, Céline ; DESJOYAUX, Jean-Louis ; PARIN, Thibault ; NOIROT, Jean-Baptiste ; GUERRY, Hervé

(74)

Mandataire :

ABU-GHAZALEH INTELLECTUAL PROPERTY (TMP AGENTS)

(54)

Titre : BLOC MODULAIRE À BANCHER

(57)

Abrégé : L'invention concerne un bloc modulaire à bancher (1) définissant un logement traversant reliant une première face (A) du bloc modulaire (1) et une deuxième face (B) opposée à la première pour la réception d'une matière de remplissage; le bloc modulaire (1) étant muni de moyens d'assemblage (2) à au moins un autre bloc. Selon l'invention le bloc modulaire (1) a une forme de prisme droit de bases triangulaires isocèles constituées par les première et deuxième faces (A, B). L'invention concerne également un