ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 40565 B1

(43)

Date de publication :

31.12.2018

(51)

Cl. internationale :

B23K 37/04; B23P 11/00;

B25B 5/00; B25B 11/00;

B25B 11/02; B23P 19/10

(21)

N° Dépôt :

40565

(22)

Date de Dépôt :

17.09.2015

(30)

Données de Priorité :

25.09.2014 FR 2015FR52489

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2015/05248917.09.2015

(71)

Demandeur(s) :

Renault S.A.S., 13/15 Quai Le Gallo 92100 Boulogne-Billancourt / FR (FR)

(72)

Inventeur(s) :

GUEROULT, Julien ; MILON, Charles

(74)

Mandataire :

ATLAS INTELLECTUAL PROPERTY

(54)

Titre : PROCÉDÉ DE FABRICATION INDIVIDUEL D'UN SOUS-ENSEMBLE D'ÉLÉMENTS DE LIGNE D'ÉCHAPPEMENT AU MOYEN D'UN GABARIT

(57)

Abrégé : L'invention concerne un procédé de fabrication individuel d'un sous-ensemble (34) d'éléments d'une ligne d'échappement de véhicule automobile sur une station de fabrication, caractérisé en ce que seul le sous-ensemble (34) est livré préassemblé à la station de fabrication, au moins un gabarit (36) étant préalablement monté sur le sous-ensemble (34) préassemblé pour remplacer des éléments complémentaire de référence manquant au sous- ensemble (34) afin de permettre le positionnement correct du sous- ensemble (34) sur la station de traitement sans modifier les moyens (33) de positionnement de ladite station par rapport à un mode d'utilisation "complet" dans lequel la station reçoit un ensemble complet. L'invention concerne aussi un gabarit pour la mise en oeuvre du procédé.