ROYAUME DU MAROC

--------

OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

--------

(19)Logo OMPIC

المملكة المغربية

--------

المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

--------

(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 39473 B1

(43)

Date de publication :

30.09.2020

(51)

Cl. internationale :

E04F 15/02; E04F 13/08

(21)

N° Dépôt :

39473

(22)

Date de Dépôt :

19.03.2015

(30)

Données de Priorité :

21.03.2014 FR 1452398

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/FR2015/05068519.03.2015

(71)

Demandeur(s) :

Architecture Du Bois, 11 Rue de l'Artisanat 67350 Niedermodern (FR)

(72)

Inventeur(s) :

ANDRES, Wilfried ; JUNG, Eric

(74)

Mandataire :

CABINET CHARDY - PATENTMARK

(54)

Titre : SYSTÈME DE FIXATION DE LATTES POUR FORMER UN SOL OU UN PLANCHER REHAUSSÉ

(57)

Abrégé : L'invention concerne un système de fixation démontable de lattes (1) juxtaposées pour former un plancher par exemple de terrasse, comportant des attaches (3) disposées en rangées sur des supports de type sol plan ou structure à solives ou lambourdes (20) orientées perpendiculairement à l'axe desdites lattes (1), lesdites attaches (3) comportant des moyens de fixation aux lattes (1). Ce système est caractérisé en ce qu'il comporte une pluralité de profilés (2) imperméables disposés parallèlement pour un sol plan, ou à raison d'un profilé (2) imperméable pour chaque support (20) de type solive ou lambourde et couvrant alors la surface supérieure dudit support (20), des moyens de solidarisation amovibles et des moyens de positionnement étant prévus sur le profilé (2) et sur les attaches (3) constituées en un matériau flexible élastique, lesdits moyens de positionnement permettant un jeu dans la direction de l'axe du profilé (2).