ROYAUME DU MAROC

--------

OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

--------

(19)Logo OMPIC

المملكة المغربية

--------

المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

--------

(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 39417 B1

(43)

Date de publication :

29.12.2017

(51)

Cl. internationale :

C21D 8/04; C21D 9/48;

C22C 38/12; C22C 38/04;

C22C 38/02

(21)

N° Dépôt :

39417

(22)

Date de Dépôt :

07.05.2015

(30)

Données de Priorité :

20.05.2014 IB PCT/IB2014/000785

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/IB2015/00065107.05.2015

(71)

Demandeur(s) :

ARCELORMITTAL, 24-26, Boulevard d'Avranches L-1160 Luxembourg (LU)

(72)

Inventeur(s) :

KEGEL, Frédéric ; ARLAZAROV, Artem ; HELL, Jean-Christophe

(74)

Mandataire :

CHARDY - PATENTMARK

(54)

Titre : TÔLE D'ACIER DOUBLEMENT RECUITE A HAUTES CARACTERISTIQUES MECANIQUES DE RESISTANCE ET DE DUCTILITE, PROCEDE DE FABRICATION ET UTILISATION DE TELLES TÔLES

(57)

Abrégé : L'invention concerne une tôle d'acier doublement recuite dont la composition comprend, les teneurs étant exprimées en pourcentage du poids, 0,20% = C = 0,40%, 0,8% = Mn = 1,4%, 1,60% = Si = 3,00%, 0,015 = Nb = 0,150%, Al = 0,1 %, Cr = 1,0 %, S =0,006%, P = 0,030%, Ti = 0,05%, V = 0,05%, B =0,003%, N = 0,01 % le reste de la composition étant constitué de fer et d'impuretés inévitables résultant de l'élaboration, la microstructure étant constituée, en proportions surfaciques, de 10 à 30 % d'austénite résiduelle, de 30 à 60% de martensite recuite, de 5 à 30% de bainite, de 10 à 30% de martensite fraîche et de moins de 10% de ferrite. Elle concerne aussi son procédé de fabrication ainsi que l'utilisation d'une telle tôle.