ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 39380 B2

(43)

Date de publication :

30.11.2021

(51)

Cl. internationale :

B65D 19/16; B65D 19/38;

B65D 19/16; B65D 19/38

(21)

N° Dépôt :

39380

(22)

Date de Dépôt :

10.04.2015

(30)

Données de Priorité :

11.04.2014 FR 1453238

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/EP2015/05782910.04.2015

(71)

Demandeur(s) :

  • RENAULT SAS, 13, 15 quai Alphonse le Gallo F-92100 Boulogne Billancourt (FR)
  • COMPTOIR DE BOIS DANIEL SABBE SA, 27 rue Maurice Albert Raskin B-1070 Bruxelles (BE)
(72)

Inventeur(s) :

BRIEZ, Steeve ; LACONTE, Michel

(74)

Mandataire :

ABU-GHAZALEH INTELLECTUAL PROPERTY (TMP AGENTS)

(54)

Titre : CAISSE A PAROIS LATERALES ASSEMBLEES VIA DES PIECES DE LIAISON

(57)

Abrégé : La caisse (1) comporte une pluralité de parois latérales (2a, 2b, 2c, 2d) chacune munie d'une première traverse horizontale (4a) et d'une deuxième traverse horizontale (4b) chacune munie d'un bord supérieur (5a) et d'un bord inférieur (5b) définissant au moins localement la hauteur totale (H) de ladite première, respectivement deuxième, traverse horizontale. Ladite caisse (1) comporte une première pièce de liaison (6) réalisant l'interface entre un couple de parois latérales adjacentes (2c, 2d) de la pluralité de parois latérales, ladite première pièce de liaison (6) étant munie, pour chaque paroi latérale dudit couple de parois latérales adjacentes (2c, 2d), d'un logement (7) de réception d'une partie de la première traverse horizontale correspondante et d'un organe de retenue (8) comportant une partie élastiquement déformable (9) et une tête de retenue (10). La première pièce de liaison (6) comporte au moins une butée (26) destinée à venir en contact avec au moins une face latérale de l'embase (15) de façon à permettre un maintien de la paroi latérale par rapport à l'embase (15) de la caisse (1)