ROYAUME DU MAROC

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OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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المملكة المغربية

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المكتب المغربي

للملكية الصناعية و التجارية

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(12)FASCICULE DE BREVET
(11)

N° de publication :

MA 39341 B1

(43)

Date de publication :

31.10.2017

(51)

Cl. internationale :

C23C 14/02; C23C 14/16;

C23C 14/35; C25D 5/36;

C25D 5/12; C25D 5/14;

C23C 8/00

(21)

N° Dépôt :

39341

(22)

Date de Dépôt :

04.04.2014

(86)

Données relatives à l'entrée en phase nationale selon le PCT :

PCT/IB2014/00048504.04.2014

(71)

Demandeur(s) :

ARCELORMITTAL, 24-26, Boulevard d'Avranches L-1160 Luxembourg (LU)

(72)

Inventeur(s) :

SILBERBERG, Eric ; CHALEIX, Daniel ; PACE, Sergio ; SCHMITZ, Bruno ; VANDEN EYNDE, Xavier

(74)

Mandataire :

CHARDY PATENTMARK

(54)

Titre : SUBSTRAT MULTICOUCHE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION

(57)

Abrégé : L'invention concerne un substrat doté d'une pluralité de couches, dont au moins une comprend des oxydes de métal et est recouverte directement par une couche de revêtement métallique qui contient au moins 8 % en poids de nickel et au moins 10 % en poids de chrome, le reste étant du fer, des éléments supplémentaires et des impuretés résultant du processus de fabrication, ladite couche de revêtement métallique étant recouverte directement par une couche de revêtement anti-corrosion. L'invention concerne également un procédé de fabrication correspondant.